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Préambule
L’Association se compose de :
- membres de droit ;
- membres actifs ;
- membres correspondants ;
- membres d’honneur.
La cotisation annuelle des Membres est fixée chaque année par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.
L’association est administrée par un Conseil d’Administration et dirigée par un Directeur. Le Directeur est assisté par un Conseil Scientifique.
Des départements d’activité peuvent être crées, après accord du Conseil Scientifique, au sein de l’Association. Ils permettent de regrouper les adhérents sur un thème d’activité.
Chaque Département désigne en son sein, avec l’accord du Directeur, un Responsable qui est membre de droit du Conseil Scientifique, anime, coordonne, suit les actions de son département.
Les ressources de l’Association comprennent :
- les cotisations versées par les Membres ;
- les subventions de l’Etat, Collectivités Régionales, Départementales ou Locales et de tout Organisme Public ou Privé intéressé par l’Association ;
- les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’Association ;
- les dons et legs éventuels ;
- toute autre ressource autorisée par la loi.
Adopté par l’Assemblée Générale du 28 mai 1999
Les statuts
TITRE I - BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION
Article 1er - But
Article 2 - Durée
Article 3 - Moyens d'actions
Article 4 - Composition
Article 5 - Cotisation
Article 6 - Perte de la qualité de membre
TITRE II - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 7 - Administration
Article 8 - Composition du Conseil d'Administration
Article 9 - Durée
Article 10 - Réunions et décisions du Conseil d'Administration
Article 11 - Rôle du Conseil d'Administration
Article 12 - Composition du Conseil Scientifique
Article 13 - Élection du Conseil Scientifique
Article 14 - Réunions et décisions du Conseil Scientifique
Article 15 - Rôle du Conseil Scientifique
Article 16 - Durée
Article 17 - Création de départements
Article 18 - Rôle
TITRE III - LE BUDGET
Article 19 - Ressources
TITRE IV - DISPOSITIONS DIVERSES
Article 20 - Assemblée Générale Ordinaire
Article 21 - Modification des Statuts
Article 22 - Dissolution
Article 23 - Règlement intérieur
Strasbourg, le 28 mai 1999
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Le règlement intérieur
TITRE I - INTEGRATION DE L'APREMET AU SEIN DE L'IMTL PAR PROPOSITIONS DE GRE A GRE
TITRE II - FONCTIONNEMENT DES DEPARTEMENTS ( complément de l'article 7 des statuts )