L’Association se compose de :
- membres de droit ;
- membres actifs ;
- membres correspondants ;
- membres d’honneur.

La cotisation annuelle des Membres est fixée chaque année par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.
L’association est administrée par un Conseil d’Administration et dirigée par un Directeur. Le Directeur est assisté par un Conseil Scientifique.

Des départements d’activité peuvent être crées, après accord du Conseil Scientifique, au sein de l’Association. Ils permettent de regrouper les adhérents sur un thème d’activité.

Chaque Département désigne en son sein, avec l’accord du Directeur, un Responsable qui est membre de droit du Conseil Scientifique, anime, coordonne, suit les actions de son département.

Les ressources de l’Association comprennent :
- les cotisations versées par les Membres ;
- les subventions de l’Etat, Collectivités Régionales, Départementales ou Locales et de tout Organisme Public ou Privé intéressé par le fonctionnement de l’Association ;
- les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’Association, ;
- les dons et legs éventuels ;
- toute autre ressource autorisée par la loi.

Adopté par l’Assemblée Générale du 28 mai 1999

TITRE I - BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

Article 1er - But

Article 2 - Durée

Article 3 - Moyens d'actions

Article 4 - Composition

Article 5 - Cotisation

Article 6 - Perte de la qualité de membre

TITRE II - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 7 - Administration

Article 8 - Composition du Conseil d'Administration

Article 9 - Durée

Article 10 - Réunions et décisions du Conseil d'Administration

Article 11 - Rôle du Conseil d'Administration

Article 12 - Composition du Conseil Scientifique

Article 13 - Élection du Conseil Scientifique

Article 14 - Réunions et décisions du Conseil Scientifique

Article 15 - Rôle du Conseil Scientifique

Article 16 - Durée

Article 17 - Création de départements

Article 18 - Rôle

TITRE III - LE BUDGET

Article 19 - Ressources

TITRE IV - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 20 - Assemblée Générale Ordinaire

Article 21 - Modification des Statuts

Article 22 - Dissolution

Article 23 - Règlement intérieur

Strasbourg, le 28 mai 1999

TITRE I - INTEGRATION DE L'APREMET AU SEIN DE L'IMTL PAR PROPOSITIONS DE GRE A GRE

TITRE II - FONCTIONNEMENT DES DEPARTEMENTS ( complément de l'article 7 des statuts )